État d'avancement des documents d'urbanisme
Dans cette rubrique vous trouverez l’état d'avancement annuel des documents d’urbanisme du département établis par la DDT Direction départementale des territoires du Loiret : SCoT, POS, PLU, PLUi et CC Carte communale ainsi que les cartes associées.
Diverses informations y sont précisées, notamment sur les Droits de Préemption Urbain (DPU) ou les Zones d’Aménagement Différées (ZAD).
Pour les communes ne disposant d’aucun document d’urbanisme seul le RNU Règlement national d'urbanisme s’applique : Carte des communes en RNU Règlement national d'urbanisme (Mars 2022)
Retrouvez ci-dessous les documents et cartes sur l'état d'avancement des documents d'urbanisme dans le Loiret : |
- Carte des documents d'urbanisme du Loiret (Nov. 2023) |
- Atlas des documents d'urbanisme du Loiret - Hors SCoT Schéma de cohérence territoriale (Juin 2022) |
- Carte des documents d'urbanisme par arrondissement du Loiret - Hors SCOT (Juin 2022) |
- Atlas des documents d'urbanisme par arrondissement du Loiret - Hors SCOT (Juin 2022) |
- État d'avancement des documents d'urbanisme du Loiret (Màj Juillet 2019) |
- État d'avancement des documents d'urbanisme du Loiret (Janvier 2019) |
Informations complémentaires
Direction départementale des territoires du Loiret |
Service urbanisme, aménagement et développement du territoire |
Département aménagement du territoire |
Pôle planification |
131, Faubourg Bannier |
45042 ORLÉANS Cedex 1 |
Tél : 02 38 52 46 46 |
Mail: ddt-suadt@loiret.gouv.fr |