Décembre 2015
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du Loiret
DDT - SADR - ARRETÉ portant autorisation d’exploiter délivrée au GAEC « DE TARDY »
Publié le 03/12/2015
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DDT 45 Arrêté de démolition
Publié le 29/12/2015
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DDT-SEEF - Arrêté du 2 décembre 2015 fixant la composition de la C.D.C.F.S
Publié le 09/12/2015
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DDT-SEEF - Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination des membres de la CDCFS
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Préfète
du Loiret
DDT-SEEF - Arrêté redevance 2015 OUGC
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Préfète
du Loiret
Demande d'autorisation présentée par VAL EQUIPEMENT représenté par M. RICHARD
Publié le 17/12/2015
Préfète
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DRRU - BERG
Publié le 14/12/2015
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du Loiret