Elections des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Loiret et de la Chambre Régionale

 

RESULTATS DES ELECTIONS

> Résultats - Liste des élus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

LISTES DE CANDIDATS

> LISTES DE CANDIDATS CMAD CRMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

MODALITES DE RECEPTION DES DECLARATIONS DE CANDIDATURE

> Arrêté fixant modalités réception déclarations de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

IMPRIME DECLARATION INDIVIDUELLE DE CANDIDATURE

> Déclaration individuelle de candidature - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

IMPRIME DECLARATION COLLECTIVE DE CANDIDATURE

> Déclaration collective de candidatures - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

MODELE LISTE DES CANDIDATS

> LISTE DES CANDIDATS - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

MANDAT

> Mandat - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

AVIS DE DEPOT DE LA LISTE DES ELECTEURS

> AVIS DEPOT LISTE DES ELECTEURS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 ARRETE INSTITUANT LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ELECTIONS :

> Arrêté composition COE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

 ARRETE FIXANT LA LISTE GENERALE DEFINITIVE DES ELECTEURS A LA CHAMBRE DES METIERS DU LOIRET :

> Arrêté liste électorale 25-08-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 ARRETE FIXANT LE NOMBRE ET LES CARACTERISTIQUES DES DOCUMENTS DE PROPAGANDE ELECTORALE ADMIS A REMBOURSEMENT ET LES CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PROPAGANDE ENGAGES PAR LES LISTES DES CANDIDATS

> Arrete tarifs impression et affichage docs électoraux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb