Enquêtes publiques à Saint Benoît sur Loire

 
 
Enquêtes publiques concernant les projets de classement du site de la Loire et des vues sur l’abbaye à Saint Benoît sur Loire et des périmètres de protection modifiés des monuments historiques de la commune.

Deux enquêtes publiques concernant les projets de classement du site de la Loire et des vues sur l’abbaye à Saint Benoît sur Loire et des périmètres de protection modifiés des monuments historiques de la commune se sont déroulées simultanément du lundi 30 mai 2016 au samedi 2 juillet 2016 inclus.

Vous pouvez consulter, ci-dessous et sous format PDF, les deux avis d'enquête publique :

> avis d'enquête publique relatif au classement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> avis d'enquête publique relatif aux périmètres de protection modifiés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Veuillez trouver ci-dessous les pièces du dossier d'enquête relatif au classement :

> plan Germigny section ZE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> plan Guilly section AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> plan Guilly section AH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> plan Guilly section AI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> plan Guilly section AL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> plan Guilly section ZH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section K ZV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section M - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section N O ZW a - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section ZE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section ZH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section ZI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section ZK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire section ZL a - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> plan Sully sur Loire section AW - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> plan Saint Benoît sur Loire 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Liste des planches cadastrales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Projet de périmètre 25000ème - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,96 Mb

> Projet de périmètre 10000ème - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,94 Mb

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

> rapport partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,32 Mb

> rapport partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,33 Mb

> rapport partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,52 Mb

> rapport partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,23 Mb

> rapport partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,51 Mb

> rapport partie 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

Veuillez trouver ci-dessous les pièces du dossier d'enquête relatif aux périmètres de protection modifiés :

> délibération du 28 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> délibération du 23 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> note de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Avis CRPS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> plan basilique 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> plan basilique 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> plan basilique 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> notice basilique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> plan maison du XIIème siècle n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> plan maison du XIIIème siècle n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> plan maison du XIIIème siècle n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> plan maison du XIIIème siècle n°3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> notice maison du XIIIème siècle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> plan parcelle archéologique 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> plan parcelle archéologique 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> plan parcelle archéologique 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> notice parcelle archéologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

Une enquête publique relative à l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de la commune de Saint Benoît sur Loire a été diligentée aux mêmes dates. Vous pouvez consulter l'ensemble des éléments de ce dossier en cliquant sur le lien ci-dessous :

http://www.saint-benoit-sur-loire.fr/Actualites?idNews=719

Vous pouvez consulter ci-dessous et au format PDF, le rapport, ses annexes et les conclusions du commissaire-enquêteur relatifs au classement du site de la Loire et des vues sur l’abbaye à Saint Benoît sur Loire :

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,60 Mb

Veuillez trouver ci-dessous et au format PDF, le rapport, ses annexes et les conclusions du commissaire-enquêteur relatifs à la procédure de modification des périmètres de protection des monuments historiques de la commune :

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,45 Mb

Veuillez trouver ci-dessous et au format PDF, le rapport, ses annexes et les conclusions du commissaire-enquêteur relatifs à l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de la commune de Saint Benoît sur Loire :

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :